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Marques déposées par Centrale de Règlement des Titres (CRT
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ColiSUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ColiSUR
Centrale de Règlement des Titres (CRT), Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3681092
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2019
ColiSUR de Centrale de Règlement des Titres (CRT

Présentation de la marque ColiSUR

Déposée le 2 octobre 2009 par Centrale de Règlement des Titres (CRT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ColiSUR »

Le déposant est Centrale de Règlement des Titres (CRT), Association loi de 1901 domicilié(e) 155 Avenue Galliéni - 93170 - BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe THEVENET domicilié(e) 163 Rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ColiSUR est expirée depuis le 2 octobre 2019.

Centrale de Règlement des Titres (CRT a également déposé les autres marques suivantes : BORDEREAU MINUTE , CIRCUIT LENT , CRT DOM , CIRCUIT STANDARD , C R T DOM Centrale de Règlement des Titres , CRT Centrale de Règlement des Titres , PRO COLLECTE


Centrale de Règlement des Titres (CRT), Association loi de 1901 - 155 Avenue Galliéni - 93170 - BAGNOLET - France


Christophe THEVENET - 163 Rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.